À la Une

Chat d'André Santini, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique sur la sur le thème de la mobilité et des parcours professionnels dans la fonction publique mercredi 7 mai à 12h sur le site www.forums.gouv.fr

André Santini, secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique auprès d'Eric Woerth ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, souhaite échanger avec les agents sur le projet de loi relatif à la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique.
Ce projet de loi introduit de nouvelles garanties au bénéfice des agents pour construire leur parcours professionnel : le droit à la mobilité est reconnu, les procédures simplifiées et la reconnaissance des compétences et des acquis professionnels prévaudra.

La Une du 17 avril 2008

Remise du Livre Blanc sur l'avenir de la Fonction publique

Le Livre Blanc sur l’avenir de la Fonction publique a été remis par le rapporteur général de la conférence nationale, Jean-Ludovic Silicani, conseiller d’État, aujourd’hui 17 avril au ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, Éric Woerth, et au secrétaire d’État chargé de la Fonction publique, André Santini.

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La Une du 16 avril 2008

Conseil des Ministres du 16 avril 2008

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La Une du 19 mars 2008

Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la Fonction publique

Le Conseil supérieur de la Fonction publique a adopté le 18 mars 2008 le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la Fonction publique présenté par Eric Woerth et André Santini.
Ce projet de loi est le fruit d’une concertation approfondie avec les huit syndicats de la Fonction publique. La mobilité devient un droit pour les agents : le parcours professionnel des fonctionnaires sera désormais sécurisé par des dispositifs d’accompagnement. En parallèle, afin de lutter contre les emplois précaires dans l’administration, les administrations pourront désormais en cas de besoin, avoir recours à des intérimaires : cette flexi-sécurité est inédite en France.
Ce projet instaure également de nouveaux droits pour les fonctionnaires : droit à la mobilité ; droit à l’intégration directe dans un corps ; droit au départ de son administration d’origine vers un organisme public ou privé ; droit à une reconnaissance mutuelle entre administration des promotions acquises ; droit au maintien de la rémunération, droit à la formation/réinsertion dans le cadre d’une réorientation professionnelle ; droit au cumul de l’emploi.

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La Une du 07 mars 2008

Synthèse des contributions reçues lors du débat

Le débat national sur les valeurs, missions et métiers de la Fonction publique lancé le 1er octobre 2007 s’achève après 5 mois de consultations menées dans toute la France.
Plus de 300 000 personnes ont visité le site Internet du débat, et plus de 20 000 contributions ont été déposées, via Internet ou grâce aux 59 groupes de travail organisés dans toute la France.

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La Une du 03 mars 2008

Séance plénière des membres de la conférence

Le 25 février, André Santini, Secrétaire d’Etat chargé de la Fonction publique, Jean-Ludovic Silicani, rapporteur général de la conférence, ainsi que les membres permanents de la conférence, se sont retrouvés pour une séance plénière.

Cette séance plénière a été l’occasion de revenir sur les métiers de la Fonction publique dans le cadre du débat national sur les valeurs, missions et métiers de la Fonction publique. Parmi les thèmes abordés, la définition des métiers de la Fonction publique, la rémunération à la performance ou le cadre d’emploi dans la Fonction publique territoriale.

La synthèse des propositions issues des 5 mois de consultations, menées dans toute la France, a ensuite été présentée.

Les membres de la conférence se réuniront à nouveau fin mars, lors de la présentation par Jean-Ludovic Silicani des grandes lignes du Livre blanc de la Fonction publique.

La Une du 18 février 2008

Corinne Desforges remet son rapport sur les concours

Corinne DESFORGES, inspectrice générale de l’administration, a remis le 18 février 2008 à Eric Woerth et à André Santini son rapport sur les concours d’accès à la Fonction publique de l’Etat, qui servira en 2008 de base à la réforme de l’organisation et du contenu des concours de l’Etat.

Ce rapport fait état d’un diagnostic clair : au-delà de la grande opacité du cadre juridique des concours, l’Etat sélectionne ses agents au lieu de les recruter.

Le rapport Desforges propose donc des pistes pour simplifier et professionnaliser les concours de l’Etat : unifier les concours de même niveau, professionnaliser les épreuves, augmenter la visibilité des concours et des épreuves, ou accorder les concours aux besoins quantitatifs et qualitatifs des employeurs.

Ce rapport propose également des solutions afin d’augmenter la diversité : mieux informer sur les concours existants, créer un bac professionnel « métiers de la fonction publique », ou valoriser les compétences plutôt que les connaissances au sein des concours internes, autant de moyens de mettre la diversité au cœur des valeurs de la Fonction publique de demain.

Lire le rapport.

15 février : Table ronde sur la qualité de service rendu aux usagers

La dernière table ronde du débat, le 15 février, traite du thème de la qualité du service rendu aux usagers. Quelles sont les attentes des usagers ? Quelles sont les axes d’amélioration prévus ? Autant de questions qui seront débattues lors de cette table ronde.

André Santini sera présent à cette Table ronde animée par Catherine Fieschi.

Les associations d’usagers et de consommateurs seront également présentes, avec notamment M. Hussenot, Délégué Général de l’Association des Usagers de l’Administration (ADUA) et Anne Duthilleul, membre du CES.

Dans l’audience : des usagers et des fonctionnaires ayant participé la veille à des groupes de travail animés par C. Fieschi sur cette thématique, et qui pourront donc intervenir et à contribuer à la discussion.

Le Grand débat de la Semaine de la Fonction publique

La Semaine de la Fonction publique s’est achevée le 8 février par un grand débat à Bercy en présence d’André Santini, Secrétaire d’Etat chargé de la Fonction publique, de Jean-Ludovic Silicani, rapporteur général de la conférence, avec des interventions de Jean Paul Delevoye, médiateur de la République, de Louis Schweitzer, président de la HALDE, de Marie Gariazzo, directrice d’études à l’IFOP, et d’Elsa Pilichowski, administrateur de l’OCDE.

Ce grand débat était organisé autour de trois thématiques : performance et efficacité, quelles valeurs pour la Fonction publique de demain ; l’égalité d’accès dans la Fonction publique ; les parcours professionnels dans la Fonction publique. En préambule de chaque thématique, les personnalités présentes ont développé leurs expertises afin de lancer le débat avec la salle.

Jean-Paul Delevoye, médiateur de la République, a ainsi lancé le débat sur la performance et l’efficacité, illustré par des enquêtes d’opinions présentées par Marie Gariazzo, directrice d’études à l’IFOP. Puis Louis Schweitzer, en tant que Président de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l’Egalité, a introduit le débat sur l’égalité des chances dans la Fonction publique. Son expertise a été complétée par Corinne Desforges, présente dans la salle, qui présentera dans les prochaines semaines un rapport consacré aux concours dans la Fonction publique. Elsa Pilichowski, rapporteur de l’OCDE, a amené un point de vue international en proposant des comparaisons des différentes situations professionnelles des fonctionnaires des pays membres de l’OCDE.

Après chaque introduction, un débat animé et constructif avec la salle s’est engagé : fonctionnaires et usagers ont ainsi pu apporter leurs témoignages et poser leurs questions à André Santini ainsi qu’aux experts présents.

> Accéder aux archives de la Semaine de le Fonction publique
> Télécharger le dossier du Grand débat du 8 février

La Semaine de la Fonction Publique : une semaine pour débattre

Une semaine de débats, avec en point d’orgue une conférence de synthèse en présence d’Eric Woerth et d’André Santini, voila le programme de la Semaine de la Fonction Publique qui aura lieu du 1er au 8 février 2008.
Cette semaine sera lancée le 1er février prochain.
Viendront ensuite 12 tables rondes en région, constituées d’usagers et de fonctionnaires de toutes les catégories et des trois Fonctions Publiques. Celles-ci seront ouvertes à la presse et aux syndicats.
Dans le même temps, sur le site ensemblefonctionpublique.org, des groupes en ligne seront mis en place et permettront à tous, internautes usagers ou fonctionnaires, de participer au débat sur les missions, valeurs et métiers de la Fonction Publique. Le débat aura aussi lieu sur le forum du gouvernement (www.forums.gouv.fr), ou un forum sur le sujet sera ouvert toute la semaine.
Les Ministres seront particulièrement impliqués et partiront à la rencontre des usagers et des fonctionnaires, en France comme à l’étranger : chat avec les usagers et fonctionnaires internautes, rencontres avec des fonctionnaires et des usagers en France, déplacements à Londres et à Berlin pour discuter avec leurs homologues étrangers, …
La Semaine de la Fonction Publique sera close par une conférence de synthèse, le vendredi 8 février, en présence des deux Ministres. Un débat sera organisé avec 200 participants, usagers et fonctionnaires, dont certains auront participé d’une manière ou d’une autre au dispositif pour construire la Fonction Publique de demain, mis en place depuis le 1er octobre. Les inscriptions sont ouvertes à tous sur www.ensemblefonctionpublique.org dans la mesure des places disponibles.

Le droit individuel à la formation (DIF)

Avec la parution au Journal Officiel du décret du 26 décembre 2007, les agents de la fonction publique territoriale disposent désormais, à l’instar de la fonction publique d’Etat, d’outils rénovés pour leur formation professionnelle.

Ce droit individuel à la formation s’inscrit dans le cadre de la réforme de la formation professionnelle :
- Elle dote les agents et les administrations des outils indispensables au développement de la formation professionnelle dans la fonction publique.
- Elle insère les actions de formations au sein des parcours professionnels des agents notamment par la mise en place d’un entretien de formation au bénéfice de chaque agent.
- Elle supprime certaines structures devenues obsolètes et renforce le rôle des principaux acteurs de la formation professionnelle.

L’un des instruments les plus attendus est le droit individuel à la formation (DIF). Prévu par la loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique, il est l’un des éléments les plus importants du droit à la formation professionnelle.

S’adressant aussi bien aux agents titulaires qu’aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale, il a pour objectif de favoriser le développement de leurs compétences, de faciliter leur accès aux différents niveaux de qualification professionnelle existant, de leur permettre de s’adapter aux changements des techniques et à l’évolution de l’emploi territorial ainsi que de contribuer à leur intégration et à leur promotion sociale.

Conférence à Strasbourg sur la Fonction publique en Europe

Le jeudi 20 décembre s’est tenue à Strasbourg une conférence sur la Fonction publique en Europe, en présence du secrétaire d’Etat à la Fonction publique André Santini, de l’ancienne ministre déléguée aux Affaires européennes Noëlle Lenoir, du rapporteur du Débat Jean-Ludovic Silicani, du Directeur de l’ENA Bernard Boucault ainsi que de Willy Zimmer et de Gabriel Ecker, tous deux professeurs à l’Université R. Schuman. Près de 300 personnes, fonctionnaires ou élèves fonctionnaires, ont assisté à la rencontre qui a eu lieu dans les locaux de l’Ecole nationale d’administration.
Au programme de la matinée, une série d’interventions de haute volée sur les conséquences de l’intégration européenne sur les services publics en France et dans les autres pays membres : ont notamment été abordées la cohabitation entre le concept communautaire de service d’intérêt général et le « service public à la française », les réformes de la Fonction publique chez nos voisins européens ou la mobilité entre Fonction publique française et européenne.
A l’issue de la conférence, l’assistance a pu poser toutes ses questions aux invités. Par ailleurs, des groupes de travail composés de fonctionnaires et d’étudiants s’étaient réunis en amont de la rencontre pour proposer des initiatives concrètes sur ces sujets.

Marcel Gauchet anime une table ronde sur l’avenir et les valeurs de la Fonction publique.

Vendredi 23 novembre, Jean-Ludovic Silicani, rapporteur général de la Conférence sur les valeurs, missions et métiers de la Fonction publique, a reçu le philosophe et historien Marcel Gauchet, grand témoin du débat national sur l’avenir de la Fonction publique, Marc-Olivier BARUCH, directeur d'études à l'EHESS, Colette BEC, professeur à l'université de Paris V, Marie-Claude BLAIS, maître de conférences à l'université de Rouen, Michel GUENAIRE, avocat, essayiste, Philippe RAYNAUD, professeur à l'université de Paris II autour d’une table ronde sur le thème : «Avenir et valeurs de la Fonction publique».
Une vingtaine d’étudiants, de chercheurs et de syndicalistes ont assisté à la rencontre et ont pu poser leurs questions à ces spécialistes de la Fonction publique.
Au cours de cette discussion, les intervenants ont apporté leur contribution à l’effort de « réarmement intellectuel » auquel Jean-Ludovic Silicani et Marcel Gauchet les avait conviés. Ils n’ont pas manqué de rappeler l’importance d’une consultation mobilisant l’ensemble des citoyens pour réfléchir à l’avenir de la Fonction publique. Ainsi que l’a souligné Marcel Gauchet :
«L’objet de cette table ronde est […] de changer d’angle de vue, d’adopter une perspective profane, politique, extérieure en interrogeant les attentes collectives à l’égard de l’État et du service public, en réfléchissant sur les principes, les valeurs en fonction desquelles le service public doit remplir ses missions de manière à mieux répondre à ce que lui demandent légitimement les citoyens compte tenu de l’évolution de nos sociétés. Il y a lieu de penser que des transformations considérables sont intervenues dans ce domaine que ce soit dans l’organisation même de l’État au quotidien, que ce soit dans la façon dont la société comprend son rôle, et donc dans la façon dont s’articulent les relations entre l’État et la société tant du guichet de l’usager jusque dans la représentation idéale que les différentes familles spirituelles du pays peuvent se faire de l’État.
Le problème que nous allons aborder, est d’expliciter ce vaste déplacement en essayant de mettre en lumière les principes nouveaux et les valeurs inédites qui se sont ajoutées aux valeurs et principes classiques du service public ou qui s’y sont substituées ».

Les fonctionnaires soutiennent le changement.

Ils sont 71% de fonctionnaires à l’affirmer : le changement est nécessaire dans la fonction publique. C’est l’un des chiffres-phare de la 2e vague de l’observatoire de la fonction publique, réalisée ce mois-ci. Un chiffre en hausse par rapport à la précédente vague, puisqu’au mois d’août dernier, « seulement » 63% des agents publics soutenaient les changements. Les domaines dans lesquels un effort de modernisation est jugé indispensable sont multiples : adaptation des compétences (74%), renouvellement du dialogue social (71%), amélioration des conditions de travail (70%) - Autant de chantiers et d’axes possibles de réforme qui sont aujourd’hui débattus par les fonctionnaires et les Français, dans le cadre du débat national sur la modernisation de la Fonction publique, lancé au mois de septembre dernier.
Un débat qui devrait permettre d’établir des propositions concrètes pour répondre aux attentes des fonctionnaires, dont 1 sur 2 se dit aujourd’hui encore « inquiet » sur son avenir.
Cette étude a été réalisée par téléphone auprès d’un échantillon représentatif de 5069 agents de la fonction publique, du 13 au 16 novembre 2007.

Les résultats complets de l’étude.

Chat avec Eric Woerth sur la modernisation de la Fonction publique.

Lundi 19 novembre, le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique Eric Woerth a participé à une session de chat sur www.20minutes.fr, au cours de laquelle les internautes ont pu poser toutes leurs questions sur la modernisation de la Fonction publique. Reconnaissance des fonctionnaires, rémunérations, grèves, régimes spéciaux de retraite, mobilité et modalités de recrutement : tous les grands sujets de l’actualité de la Fonction publique ont été abordés. Le Ministre a réaffirmé son souci de réformer en profondeur tout en améliorant l’image et le traitement des fonctionnaires : « les corps sont devenus des carcans, les concours des écrans, et le pouvoir d’achat trop faible. Quant à l’image des fonctionnaires, elle est trop souvent caricaturée. Donc il faut réformer pour améliorer les salaires, renforcer la qualité du service public, accroître l’égalité et la responsabilité. Aucune raison d’avoir peur, si chacun contribue à apporter positivement sa pierre à la réforme. ».

Vous voulez réagir ?
Participez vous aussi au débat en déposant votre contribution.

Eric Woerth et Fadela Amara rencontrent des lycéens et étudiants issus des Conventions d’Éducation Prioritaire de Sciences Po Paris.

Le lundi 12 novembre, le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique Éric Woerth
et la secrétaire d’État en charge de la Politique de la ville Fadela Amara se sont rendus à Epinay-sur-Seine
pour rencontrer des lycéens et étudiants de Sciences Po issus de lycées ayant signé la Convention d’Éducation Prioritaire avec Sciences Po Paris.
Cette table ronde a permis aux étudiants d’échanger expériences et réflexions autour du thème de l’accès
à la Fonction publique.
Éric Woerth et Fadela Amara se sont ensuite rendus à Bobigny, où ils devaient rencontrer des bénéficiaires du programme "PACTE" (Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et d’État), un processus de recrutement sans concours permettant à des jeunes de 16 à 26 ans d’intégrer la Fonction publique grâce à une formation en alternance.
Le Ministre et la Secrétaire d’Etat ont conclu leur déplacement par une discussion avec des étudiants préparant le concours des Impôts grâce au soutien de tuteurs, une initiative lancée en 2005.

Consulter le dossier de presse.

Premier groupe en ligne : plus que 2 jours pour vous inscrire !

Dans le cadre du débat sur les valeurs, les missions et les métiers de la fonction publique, toute personne souhaitant participer aux groupes de discussion des 12, 13 et 14 novembre peut s’inscrire jusqu’au vendredi 9 novembre sur www.groupesenligne-ensemblefonctionpublique.org.

Le premier thème porte sur l’égalité d’accès à la fonction publique.

Pendant 3 jours, chaque matin (9h-12h) et chaque après-midi (14h-17h), un exercice différent d’environ un quart d’heure est proposé aux participants afin de les amener à produire une contribution de plus en plus détaillée.
Les exercices consistent par exemple à répondre à de mini sondages ou à écrire un texte court en réaction à une idée proposée. Seuls les participants visualisent le travail du groupe.
Le soir, l’animateur synthétise les contributions de la journée qui permettront au groupe de travailler le lendemain.

Chaque participant ne consacre ainsi au total qu’environ une demi-heure par jour à ce travail.

L’anonymat est garanti.

André Santini débat avec les fonctionnaires sur l’égalité d'accès dans la Fonction publique.

Le 30 octobre s’est tenu à Rennes la première conférence régionale sur les valeurs, missions et métiers de la Fonction publique. Près de 400 fonctionnaires et étudiants de l’école nationale de la santé publique (ENSP) se sont réunis pour discuter de l’égalité d’accès dans la Fonction publique, en présence du secrétaire d’Etat André Santini.

Pour préparer le débat, des groupes de travail s’étaient penchés sur les grands enjeux de la modernisation de la Fonction publique : modalité des concours, diversité du recrutement, égalité hommes/femmes et mobilité en cours de carrière. Les participants, étudiants et fonctionnaires d’origines diverses et de toutes catégories, ont eu l’occasion unique de partager leurs expériences et de dégager des propositions concrètes, qui ont été reprises lors de la conférence.

Au cours d’un débat particulièrement riche, André Santini a pris acte des attentes des fonctionnaires, notamment en matière d’évolution des carrières et d’adaptation des concours à la réalité des métiers de la Fonction publique.

De nouvelles conférences seront organisées régulièrement dans d’autres régions. La prochaine, qui aura lieu à Poitiers, est déjà prévue pour la fin novembre. En attendant, le débat continue sur Internet avec des groupes de travail en ligne ouverts à tous. N'hésitez pas, à votre tour participez au débat en ligne !

Émission spéciale : "Fonctionnaires, le grand débat" sur Public Sénat

La chaîne propose ce soir, mercredi 7, de 22h à 23h30, une émission spéciale en direct consacrée aux fonctionnaires : "Fonctionnaires, le grand débat" à laquelle participeront notamment des fonctionnaires, représentants syndicaux, le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique Eric Woerth et le secrétaire d'Etat à la Fonction publique André Santini.
Le débat sera animé par Emmanuel Kessler.

Cette émission sera diffusée en direct
sur www.publicsenat.fr et retransmise
sur www.lemonde.fr et www.liberation.fr.

Découvrez aussi la page de présentation de l'émission.